Propriété du site
Le site www.lechateaudubois.com est la propriété exclusive de la société LA LAVANDE, société par actions simplifiées au capital de 607.500 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Avignon sous le numéro 378 681 696 00019 et dont le siège social est situé à :
Musée de la Lavande
Route de Gordes BP 16
84220 Coustellet
Tél. : 04.90.76.91.23
Fax : 04.90.76.85.52
Directeur de publication : Jack Lincelé
Le site est conçu, réalisé et hébergé par DSI 13 - 18 rue Lamartine - 13170 Les Pennes Mirabeau.
Marques
Les marques et/ou logos reproduits sur ce site sont déposés et bénéficient de ce fait de la protection relevant du droit de la propriété industrielle.
Toute reproduction de ceux-ci sans l'autorisation expresse est interdite.
Droits d'auteur - Droits de reproduction
L`ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d`auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse émanant de la Société LA LAVANDE.
La reproduction des textes sur un support papier pour un usage privé est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l`intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: "Document issu du site Internet www.lechateaudubois.com , de la société LA LAVANDE. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter : vpc@lechateaudubois.com.
Toute utilisation non expressément autorisée par la société ou contrevenant aux dispositions mentionnées ci-dessus est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.
Absence de garantie sur le contenu
La société LA LAVANDE s'efforce d`inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donne aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. En toute hypothèse et compte tenu des conditions d`utilisation, l`utilisateur du site et des informations qu`il contient, reconnaît qu`il en fait usage sous sa seule responsabilité. La société LA LAVANDE ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l`utilisation de ce site. De même, la société LA LAVANDE ne garantit pas la continuité, l'accès, le fonctionnement et la disponibilité du site et des services y afférant.
Il est rappelé également que le fait d`accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d`entraver ou de fausser le fonctionnement d`un tel système, d`introduire, de modifier ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits sanctionnés par les dispositions du code pénal.
Liens hypertextes
L'insertion d'un lien hypertexte vers le site www.lechateaudubois.com ou en direction d'autres sites doit avoir été préalablement autorisée par la société LA LAVANDE.
La société LA LAVANDE peut autoriser l'insertion de liens hypertextes redirigeant vers le site de certains de ses partenaires. Toutefois, la société LA LAVANDE ne contrôle pas ces derniers et de ce fait décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux informations, services ou produits qu'ils pourraient mettre en avant.
Vie privée et données à caractère personnel
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (n°1208632).
Sauf avis contraire, les informations à caractère personnel relatives aux utilisateurs recueillies font l'objet d'un traitement informatique. Conformément à la loi " informatique et libertés " modifiée du 6 janvier 1978, les utilisateurs bénéficient d'un droit d'accès et de rectification aux informations les concernant en nous écrivant à l'adresse suivante :
Le Château du Bois
Service communication
Route de Gordes BP 16
84220 COUSTELLET
Loi applicable
Les présentes conditions sont régies par la loi française.
La société se réserve le droit d'agir contre toute personne susceptible de porter atteinte à ses droits ou contrevenant aux conditions visées ci-dessus.